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La tribu Zèbre
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Conditions particulières de vente

GENERALITES
Les présentes conditions particulières de vente ont vocation à s’appliquer à tous les séjours proposés dans les brochures de la SAS ZEBRE & CO et sur les sites internet : www.le-zebre.com et www.vendautan.net
Les marques commerciales suivantes sont la propriété de la SAS ZEBRE & CO : Les Vacances du Zèbre – Les Voyages du Zèbre – Vent d’Autan by Le Zèbre, Sports & Roots by Le Zèbre. La participation à un séjour d’une de ces marques implique l’acceptation des conditions générales et conditions particulières de ventes suivantes. Tous nos séjours sont agréés par le Ministère de la Cohésion Sociale, de le Jeunesse et des Sports.

VOYAGES ET SEJOURS
La présente brochure a pour objet de présenter les séjours organisés par la SAS ZEBRE & CO ou l’une de ses marques commerciales, et constitue une information générale préalable. Cette information porte sur le contenu des forfaits (destinations, modes d’hébergement, voyages, encadrement, activités et prestations complémentaires, assurances, assistance), sur les dates, sur les prix et les modalités de paiement, sur les conditions d’an¬nulation et de modification du contrat et sur les formalités de voyages.

SEJOURS ITINERANTS
En lien avec son projet éducatif d’une part et les projets pédagogiques des séjours d’autre part, la SAS ZEBRE & CO ne précise pas toujours l’itinéraire exact de ses programmes. Les étapes peuvent être sujettes à modification suite aux différents temps de préparation auxquels sont associés les participants. Une fiche technique descriptive complète peut être expédiée sur simple demande avant de valider toute inscription définitive.

INSCRIPTION, CONTRAT DE VENTE ET REGLEMENT


Modalité d’inscription
Pour que votre demande d’inscription soit prise en compte, il vous suffit de compléter et nous retourner le bulletin d’inscription rempli et signé, la fiche sanitaire de liaison, accompagnés de votre règlement représentant le premier acompte (370€ + 3% du montant total du séjour si vous avez choisi l’assurance annulation). Vous pouvez également réserver et payer en ligne sur www.le-zebre.com
A réception, nous vous ferons parvenir une confirmation d’inscription (selon disponibilités), ainsi que de plus amples informations sur le séjour choisi.


Règlement
Le solde du séjour devra être réglé 30 jours avant la date de départ et ce, sans rappel de notre part. Lors d’une inscription intervenant moins de 30 jours avant le départ, l’intégralité du montant du séjour est exigée.
En vertu de l’article L.121-20-4, 2° du Code de la consommation, le droit de rétractation prévu en matière de vente à distance n’est pas applicable aux contrats ayant pour objet la vente de services d’hébergement, de transport, de restauration et de loisirs qui doivent être fournis à une date ou selon une périodicité déterminée.
Mode de règlement
Pour les acomptes, nous acceptons :
•Les chèques bancaires ou postaux à l’ordre de la SAS ZEBRE & CO
•Les chèques vacances, les virements, les mandats
•Les règlements par carte bleu via notre site internet. Le site internet de la SAS ZEBRE & CO permet la réservation en ligne et le paiement sécurisé de ses séjours. Dans ce cas, la confirmation d’inscription sera adressée par courrier électronique au participant validant son inscrip¬tion et constituant le contrat de vente.
Pour le solde du séjour, nous acceptons
•Tous les modes de règlement cités ci-dessus ainsi que les bons vacances, sous réserve que vous vous soyez au préalable renseigné sur la politique de la CAF dont vous dépendez et que nous ayons une convention avec cette CAF.
A moins de 15 jours du départ, seules les cartes bancaires sont acceptées.

TARIFS FORFAITAIRES
Nos tarifs s’entendent toutes taxes comprises (TTC), ils sont calculés sur la base des prix et taux de change en vigueur, à la date de sortie de la brochure. Ils comprennent :
• Le transport aller et retour des villes confirmées, le transport durant le séjour, l’hébergement en pension complète, l’encadrement assuré par des équipes diplômées et spécialisées, les activités telles que proposées sur chaque séjour, les assurances (assistance, rapatriements, responsabilité civile), le suivi logistique, pédagogique et administratif.
• Les taxes d’aéroport (le cas échéant) dont le montant est variable. Leurs montants sont stipulés en bas de chaque grille de tarif au départ de Paris et définis à la date indiquée. Elles pourront être augmentées ou diminuées au moment de l’émission des billets au plus tard 30 jours avant la date de départ.
Ils ne comprennent pas :
•L’assurance annulation (3% du montant total du séjour), les frais médicaux et pharmaceutiques engendrés durant le séjour qui sont, le cas échéant, seulement avancés par nos soins.

A défaut de règlement à la date d’échéance figurant sur les factures, le taux des pénalités de retard en vigueur sera exigible. (article L 441-3 du Code de commerce). Les prestations non consommées ne donnent lieu à aucun remboursement partiel.
Si, pour une raison de force majeure ou d’organisation, l’une des prestations constituant un élément substantiel du séjour (activités sportives, pédagogiques, manuelles, de découvertes, excursions ou sorties prévues sur le séjour concerné d’après la brochure) ne pouvait être effectuée ou proposée à l’enfant, il sera proposé d’autres prestations en substitution. L’éventuel différentiel de budget concerné sera alors réinjecté durant le séjour au sein d’autres prestations ; à contrario, aucun supplément ne serait demandé en cas de coûts supplémentaires.

DATES DES SEJOURS
Chaque participant inscrit sur nos séjours incluant un transport aérien, accepte une variation de date de plus ou moins 48 heures, sans possibilité de réclamation et/ou dédommagement.

SANTE ET FRAIS MEDICAUX
Il est impératif que les responsables légaux des participants renseignent le plus justement et le plus exhaustivement possible la fiche de liaison. Toute allergie, traitement médical régulier ou ponctuels, tout type de handicap ou problème de santé sérieux doit nous être signalé. La SAS ZEBRE & CO, s’engage à fournir les meilleurs efforts pour accueillir tous les participants mais se réserve un droit de refus si l’état de santé physique ou psychique du participant demeure incompatible avec le contenu et/ou la destination choisi. Chaque participant doit être dans un état de santé compatible avec le programme, les activités et les déplacements prévus au sein de nos séjours. Eventuellement, en cas de doute, nous nous réservons la possibilité de vous demander un certificat médical d’aptitude au séjour.
La SAS ZEBRE & CO et ses assureurs ne sauraient être tenus pour responsables de toute fausse déclaration et/ou omissions dûment constatées durant le séjour et qui pourraient engendrées des complications et/ou d’éventuels frais supplémentaires.
Si nécessaire, nous ferons l’avance des frais qui seront refacturés à la famille au retour du séjour. A réception du règlement, nous vous retournerons les feuilles de maladie que vous adresserez à votre caisse de Sécurité sociale, afin d’en obtenir le remboursement, puis à votre mutuelle pour le complément. Nous demandons aux participants des séjours se déroulant en Europe de se munir de la carte européenne d’assurance maladie, délivrée par la caisse de Sécurité Sociale dont dépendent les parents, ce qui permet chez certains praticiens, d’éviter l’avance des frais médicaux, pour les destinations de l’espace économique européen.

ASSURANCE ET ASSISTANCE
La SAS ZEBRE & CO a souscrit une assurance Responsabilité Civile Professionnelle auprès d’ALLIANZ, une garantie assistance et rapatriement auprès de MAPFRE L'EUROPEENNE D'ASSURANCE. Celles-ci sont incluses dans le prix du séjour.
Bagages
Notre assurance inclue les garanties vols et détérioration pour un montant maximum de 770€ avec une franchise de 30€. Lorsqu’une compagnie aérienne égard un bagage, une déclaration est effectuée par nos soins et transmise aux parents du participant qui gère ensuite la totalité du dossier avec les services de la compagnie aérienne.

ANNULATION DU FAIT DU PARTICIPANT
Toute annulation devra faire l’objet d’un courrier écrit et envoyé à la SAS ZEBRE & CO en recommandé avec accusé de réception. La date d’affranchissement faisant foi pour le calcul des pénalités. Dans tous les cas et quel qu’en soit la date et le motif, la SAS ZEBRE & CO conservera 70€ de frais de dossier. Nous retenons dans les cas suivants :
•Moins de 190 jours avant la date de départ, 10% du montant total du séjour et transport ainsi que les 70€ de frais de dossier.
•Moins de 90 jours avant la date de départ, 40% du montant total du séjour et transport ainsi que les 70€ de frais de dossier.
•Moins de 20 jours avant la date de départ, 90% du montant total du séjour et transport ainsi que les 70€ de frais de dossier.
•Moins de 2 jours ou non présentation le jour du départ ou impossibilité de partir (oubli des documents de voyage…), la totalité du séjour et des transports est due.

ASSURANCE ANNULATION
Si vous avez souscrit à l’assurance annulation de séjour (3% du montant total du séjour), l’intégralité des sommes versées hormis les frais de dossier (70€) vous sera remboursée dans les cas suivants : Hospitalisation du participant justifiée d’un certificat d’hospitalisation, maladie grave justifiée d’un certificat médical, décès d’un proche (père, mère, frère ou sœur).
Nous rappelons que quel que soit le motif, tout séjour commencé est intégralement dû. Aucun remboursement ne sera consenti, en cas d’interruption quelconque du séjour, rapatriement médical et disciplinaire.

ANNULATION ET /OU MODIFICATION DU FAIT DE LA SAS ZEBRE AND CO
La réalisation d’un séjour est conditionnée par un nombre de participants suffisamment inscrits. Si le nombre définitif de participants s’avérait insuffisant, la SAS ZEBRE & CO pour¬rait se voir contraint de procéder à son annulation.
Dans cette éventualité, la SAS ZEBRE & CO informerait le participant dans les meilleurs délais, et au plus tard vingt et un jours avant le départ. Le participant aurait alors le choix d’un report de son inscription pour un séjour similaire, ou du remboursement total des sommes versées.
La SAS ZEBRE & CO se réserve le droit de modifier ou inverser un programme de séjour pour des raisons logistiques et/ou si certaines circonstances l’y contraignent (crise internationale, préconisations ministérielles, préfectorales, départementale ou communales).
Toute modification sera notifiée à la famille par courrier ou courriel.

COMPORTEMENT ET RESPONSABILITE DU PARTICIPANT
En cas de mauvais comportement (vols, violences, attitude inadaptée à la vie en collectivité etc…) ou de consommation de substances illicites de la part d’un participant sur un séjour, la SAS Zèbre & Co se réserve le droit d’exclure le jeune du séjour et de renvoyer le participant à la charge des parents (frais de rapatriements, déplacements des permanents…) sans qu’aucun dédommagement ou remboursement ne puisse être demandé par la famille.
Nos programmes et séjours, en raison de leur caractère culturel et pédagogique, s’adressent à des participants positivement motivés, curieux, désireux d’y participer activement et disposés à découvrir et à s’adapter à des cultures et des modes de vie différents.
Nous attendons du participant qu’il ait été préparé à vivre son séjour : auto¬nomie, aptitude et volonté de s’intégrer dans le cadre d’un groupe, et/ou d’un séjour à l’étranger, d’un mode d’hébergement (résidentiel ou en camping), participation à la vie du séjour itinérant, découverte de modes de vie, des modes de restauration et de nourriture différents, de respect des autres et du matériel, du respect des consignes données par les encadrants, etc…
La SAS ZEBRE & CO s’efforce d’apporter le maximum d’informations utiles à ses par¬ticipants sur les formalités administratives et sanitaires à accomplir pour se rendre dans les différents pays de séjour.
Afin de prendre connaissance de la situation politique et sanitaire de la des¬tination choisie, avant et pendant le séjour, la SAS ZEBRE & CO recommande de consulter régulièrement le site internet du Ministère des Affaires Etrangères, afin de prendre connaissance des conseils donnés aux voyageurs et de s’informer sur les risques potentiels liés à la destination, au moment du départ.

FORMALITES
Quelle que soit la destination, nous vous recommandons de consulter votre médecin traitant afin de prendre connaissance des éventuels vaccins préconisés et attitude générale à adopter.
Administratives
Les formalités de police exigées pour chaque pays sont rap¬pelées dans chaque fiche technique de séjour. Tout participant qui ne serait pas en possession des documents exigés par les autorités françaises d’immigration ne pourra en aucun cas être autorisé à voyager, entrainant l’annulation pure et simple du séjour sans aucune modalité de remboursement. La garantie annulation ne couvre pas le défaut de présentation de ces documents.

EFFETS PERSONNELS
Téléphone portable
En raison des dysfonctionnements et des nuisances liées au bon déroulement de nos séjours, les téléphones portables sont interdits pour les enfants de 4 à 12 ans et vivement déconseillés sur nos séjours pour les 13 à 17 ans; aucune prise en charge ne sera engagée en cas de perte, vol, détérioration ou utilisation frauduleuse (sans que ces raisons soient exhaustives)
Objets de valeur
En aucun cas ces derniers ne peuvent être placés sous la responsabilité de la SAS ZEBRE & CO (perte, vols etc…). Cela ne concerne pas l’argent de poche qui, lui, peut être confié et géré par nos équipes encadrantes dans le cadre maximum de 50 euros (ou équivalent en devise) par enfants.

TRANSPORTS
Généralités
Les dates de séjours peuvent sensiblement être modifiées en fonction des impératifs de disponibilités des centres d’accueil ou des impératifs des différentes compagnies de transport que nous utilisons.
Toute modification sera notifiée à la famille. Dans ce cas, notre responsabilité n’est effective qu’à la prise en charge du jeune et se termine à l’heure fixée du rendez- vous pour le retour.
Une convocation de départ confirmant l’heure et le lieu de rendez-vous pour le départ comme pour le retour, vous sera envoyée environ au plus tard 15 jours avant le début du séjour.
Pré et post acheminements
Nous pouvons organiser des départs et retours de différentes villes de province à la demande des familles. Ce service est impérativement validé par notre service transport en fonction de la sa faisabilité. Si ce service est validé, il fera l’objet d’une modification du contrat de vente et du tarif de vente.
Certains acheminements peuvent s’effectuer en avion. Dans ce cas, nous ne faisons que fournir un titre de transport à la famille et notre responsabilité n’est engagée qu’à l’aéroport d’arrivée, dès que le participant a été récupéré par un animateur ou pour le retour, à l’aéroport de départ avant d’avoir passé le contrôle.

Dans le cadre d'un séjour avec option "sans transport" cela implique une arrivée en fin de journée sur place et un retour tôt le matin le jour du départ.


Transport aérien
Conformément au Code du tourisme, la SAS ZEBRE & CO informera le client de l’identité de la compagnie aérienne qui assurera le (les) vol(s). En cas de changement de transporteur, les parents seront informés par tout moyen approprié, dès lors que la SAS ZEBRE & CO en aura connaissance.
En vertu de l’article 9 du Règlement européen 2111/2005 du 14 décembre 2005, la liste des compagnies aériennes interdites d’exploitation dans la Communauté européenne peut être consultée sur les sites internet suivants :
• lien vers le site de la Commission européenne / DG transport :
http://ec.europa.eu/transport/air-ban/list_fr.htm
• lien vers la liste des compagnies aériennes interdites :
http://ec.europa.eu/transport/air-ban/doc/list_fr.pdf

DROIT A L’IMAGE
Durant son séjour, le participant peut être amené à être photographié ou filmé. La SAS ZEBRE & CO pourra alors utiliser les clichés ou films afin d’illustrer ses supports de communication (brochures, fiches de séjours, site internet, chaine Youtube, blogs, pages professionnelles Facebook, Pinterest…). Si toutefois, le responsable légal du participant refuse cette utilisation à l’image, il devra le notifier par écrit à la SAS ZEBRE & CO par lettre recommandée avec accusé de réception avant le début du séjour.

INFORMATIONS DIVERSES
Responsabilité Civile Professionnelle : ALLIANZ N° 57512333
Assistance, Rapatriement, Individuelle accident : MAPFRE L'EUROPEENNE D'ASSURANCE
Garantie Financière : 940 000€ auprès de GROUPAMA
Licence délivrée par le Ministère du Tourisme et la Commission d’immatriculation : IM013100001
Agrément de le DDCS N°013ORG0563

Les tarifs, les programmes de nos brochures et de notre site internet sont communiqués sous réserve d’omissions, d’erreurs d’impression ou de fluctuations monétaires. Ce ne sont pas des documents contractuels.

SATISFACTION ET RECLAMATION
En fin de séjour, chaque participant se voit remettre une fiche d’appréciation lui permettant de donner une évaluation qualitative de l’ensemble des pres¬tations proposées. Néanmoins, il est recommandé de nous communiquer vos éventuelles doléances ou interrogations concernant les prestations prévues au contrat, durant le déroulement du séjour. Un permanent, le directeur (trice) ou responsable de centre sont à l’écoute de tous les participants et interviendront au plus vite.
Toute réclamation éventuelle, de nature commerciale ou relative à la qualité des prestations, devra nous être adressée par courrier, dans un délai de 30 jours après la fin du séjour. Après avoir saisi le service (après-vente, après voyage…) et à défaut de réponse satisfaisante ou en l’absence de réponse dans un délai de 60 jours, le client peut saisir le médiateur du Tourisme et du Voyage, dont les coordonnées et modalités de saisine sont disponibles sur son site: www.mtv.travel

DECHARGE DE RESPONSABALITE
Le séjour terminé, notre mission s’achève dès que les participants ont été repris en charge par leurs responsables légaux.


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